Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à la vente des aquarelles originales présentées sur le site Regards sur Morancé, par Nadège Box, entrepreneure individuelle (micro-entreprise) — SIRET 750 740 995 00048, 36 rue du Clos, 69480 Morancé.
Les aquarelles présentées sont des œuvres originales, réalisées à la main. Chaque pièce étant unique, les couleurs et le rendu peuvent légèrement varier de leur reproduction photographique à l'écran. Le statut de chaque œuvre (disponible, réservée, vendue) est indiqué sur sa fiche.
Les aquarelles ne sont pas vendues directement en ligne : toute acquisition se fait sur demande, via le formulaire de contact du site (rubrique « Devis ») ou lors d'une exposition. La vente n'est confirmée qu'après accord entre les deux parties sur l'œuvre, le prix et les modalités de règlement et de remise.
Les prix indiqués sur le site sont en euros. TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts. Le prix affiché peut être révisé à tout moment ; le prix applicable est celui en vigueur au moment de la confirmation de la commande.
Le paiement s'effectue par virement bancaire ou, pour une remise en main propre, éventuellement en main propre lors de la remise. Aucun paiement par carte bancaire n'est proposé en ligne. Les coordonnées bancaires sont communiquées à l'acheteur lors de la confirmation de sa commande. Une commande expédiée est payée par virement avant l'expédition.
L'acheteur choisit le mode de réception lors de sa commande :
[À préciser : délais de préparation et d'expédition.]
Lorsque la vente est conclue à distance (par échange à distance, sans rencontre physique préalable) avec un particulier, celui-ci dispose en principe d'un délai de 14 jours pour se rétracter, conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation. Ce droit ne s'applique pas aux œuvres nettement personnalisées ou réalisées sur mesure à la demande de l'acheteur (article L221-28 du Code de la consommation), ni lorsque la vente est conclue en personne lors d'une exposition ou d'un salon.
Cette clause est une base générale — faites-la valider par un professionnel du droit avant publication, en fonction de votre façon exacte de conclure les ventes.
Conformément au Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige. [À compléter : nom et coordonnées du médiateur de la consommation auquel vous êtes rattachée.]
Les présentes CGV sont soumises au droit français.